Contact | Plan du site | Publications | Dernière mise à jour : vendredi 24 novembre 2017

Home > Démarches > Demande de subventions > aide culturelle

Envoyer | Imprimer

Subventions "en matière culturelle"

La Ville de Chêne-Bougeries soutient diverses associations genevoises qui oeuvrent dans le domaine de la culture dans le but d'appliquer la politique culturelle communale ou intercommunale des Trois-Chêne.

La Ville de Chêne-Bougeries encourage également les jeunes artistes de moins de 25 ans révolus, domiciliés sur son territoire, afin de leur permettre de participer à diverses manifestations culturelles, en leur octroyant des subventions.

Critères

Une subvention en matière culturelle peut être accordée à une association qui remplit les conditions suivantes :

a) avoir son siège sur le territoire communal ou sur le territoire des Trois-Chêne, voire dans le canton de Genève ;

b) poursuivre un but non lucratif ;

c) offrir des formations ou des activités sur le territoire de la Ville de Chêne-Bougeries ou sur le territoire des Trois-Chêne, voire sur le territoire cantonal;

d) œuvrer dans le domaine de la culture et pour sa promotion ;

e) œuvrer dans un domaine entrant dans la politique communale en matière culturelle.

 

Une subvention peut être accordée à un jeune qui remplit les conditions cumulatives suivantes :

a) être domicilié sur le territoire communal ;

b) être âgé de 25 ans révolus au maximum ;

c) pratiquer une activité culturelle générant des frais importants ne pouvant être pris en charge par le jeune ou par ses représentants légaux ;

d) participer à une manifestation culturelle au niveau suisse et/ou international

e) œuvrer dans un domaine entrant dans la politique communale en matière culturelle.

Comment ?

En adressant une demande écrite et signée au Conseil administratif de la Ville de Chêne-Bougeries.

Les associations communales doivent présenter un dossier de demande avant le 15 juillet pour l’année suivante. Les autres associations et les jeunes, doivent présenter leur dossier avant le 30 avril de chaque année.

Toute demande adressée hors délai se verra automatiquement refusée et aucune réponse ne sera alors communiquée.

Concernant la forme de votre demande, merci de bien vouloir vous référer au "Règlement de la Ville de Chêne-Bougeries relatif à l’octroi de subventions en matière culturelle du 3 août 2016", entré en vigueur le 1er septembre 2016.

Délais et rapport d’activité

Les subventions sont attribuées au cours du dernier trimestre de l’année, après examen par le Conseil administratif. Une réponse écrite sera envoyée à chaque organisme demandeur retenu.

Suite à l’attribution d’une subvention, il est attendu que l’association qui en bénéficie fasse parvenir à la Ville un rapport d’activité mentionnant l’utilisation des fonds octroyés.

Plus d’information ?

culture@chene-bougeries.ch

Règlement communal

Envoyer | Imprimer