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Séance du 30 janvier 2014 - Ordre du jour

1. Adoption du procès-verbal de la séance du 14 novembre 2013 [143 Ko] 

2. Communications du Bureau [151 Ko] 

3. Communications du Conseil administratif [320 Ko] 

4. Proposition du Conseil administratif:

4.1. Fondation communale pour l'aménagement de Chêne-Bougeries : approbation des comptes 2012 et du rapport de gestion 2012 [164 Ko] 

4.2. Travaux de rénovation thermique de l’école de la Gradelle: vote du crédit d’investissement et financement (CHF 10'767'177.– TTC) [253 Ko] 

4.3. Projet d’extension de l’école de Conches: vote du crédit d’étude de faisabilité et financement (CHF 65'000.– TTC) [222 Ko] 

4.4. Acquisition d’une nouvelle surfaceuse destinée à la patinoire du CSSM: vote du crédit d’investissement et financement (CHF 73'000.– TTC, soit 1/3 du coût total de l’investissement pour les 3 communes (CHF 219'000.– TTC)) [220 Ko] 

4.5. Mise en séparatif du collecteur privé situé sur l’avenue des Arpillères: vote du crédit d’investissement et financement (CHF 1'450'000.– TTC) [217 Ko] 

4.6. Travaux d’assainissement de la parcelle n° 3189, propriété communale, inscrite au cadastre des sites pollués en tant qu’ancienne décharge: vote du crédit d’investissement et financement (CHF 3'665'000.– TTC) [330 Ko] 

4.7. Aménagements routiers complémentaires dans le secteur des chemins de la Colombe et des Bougeries: vote du crédit d’investissement et financement (CHF 95'000.– TTC) [222 Ko] 

5. Communications des commissions et des délégations du Conseil municipal

5.1. Présentation des critères d’attribution de logements, proposés par la commission des Affaires sociales, suite à la motion du groupe Les Verts de Chêne-Bougeries intitulée « du logement pour nos enfants et nos parents », déposée en séance ordinaire du Conseil municipal du 18 octobre 2012 [216 Ko] 

6. Questions (écrites ou orales), propositions individuelles et informations [284 Ko]