AVIS
En conformité de l'article 15 de la loi du 13 avril 1984 sur l'administration des communes, le Conseil municipal de la commune de Chêne-Bougeries est convoqué en séance ordinaire pour
le jeudi 12 mai 2016 à 20h30 à la villa Sismondi - route du Vallon 4
ORDRE DU JOUR
- Adoption du procès-verbal de la séance du 21 avril 2016.
- Communications du Bureau.
- Election du Bureau du Conseil municipal.
- Communications du Conseil administratif.
- Communications des commissions et des délégations du Conseil municipal.
- Propositions du Conseil administratif:
- Approbation des crédits budgétaires supplémentaires 2015 et moyens de les couvrir.
- Approbation du compte de fonctionnement, du compte d'investissement, du financement des investissements, du compte de variation de la fortune et du bilan 2015.
- Pose d'une clôture autour des terrains de football B et C du Centre Sportif Sous-Moulin (CSSM): vote du crédit d'investissement et financement (CHF 63'000.- TTC soit 1/3 de CHF 189'000.- TTC).
- Questions (écrites ou orales), propositions individuelles et informations.
Le président du Conseil municipal : J. LE GUERN
PROCES-VERBAL adopté le 16 juin 2016
DELIBERATIONS
- Approbation des crédits budgétaires supplémentaires 2015 et moyens de les couvrir
- Approbation du compte de fonctionnement, du compte d'investissement, du financement des investissements, du compte de variation de la fortune et du bilan 2015
TABLEAU RECAPITULATIF DU COMPTE ADMINISTRATIF 2015 - Pose d'une clôture autour des terrains de football B et C du Centre Sportif Sous-Moulin (CSSM): vote du crédit d'investissement et financement (CHF 63'000.- TTC soit 1/3 de CHF 189'000.- TTC)