AVIS

En conformité de l'article 15 de la loi du 13 avril 1984 sur l'administration des communes, le Conseil municipal de la commune de Chêne-Bougeries est convoqué en séance ordinaire pour

le jeudi 12 novembre 2015 à 20h30 à la villa Sismondi - route du Vallon 4

ORDRE DU JOUR

  1. Adoption du procès-verbal de la séance du 15 octobre 2015.
  2. Communications du Bureau.
  3. Communications du Conseil administratif.
  4. Propositions du Conseil administratif
    1. Budget 2016 - vote :
      - des indemnités et frais aux conseillers municipaux et administratifs
      - de la taxe professionnelle : taux de dégrèvement
      - de la taxe professionnelle : montant minimum à percevoir
      - du budget administratif.
    2. Travaux relatifs à la création d'un sas à l'entrée de la salle communale J.-J. Gautier : vote du crédit d'investissement et financement (CHF 85'000.- TTC).
    3. Travaux de réaménagement des surfaces du bâtiment administratif situé 6, route du Vallon : vote du crédit d'investissement et financement (CHF 130'000.- TTC).
    4. Travaux de réaménagement des locaux de l'arrondissement d'Etat civil Chêne-Bougeries - Voirons, situés dans la villa Sismondi, sise 4, route du Vallon : vote du crédit d'investissement et financement (CHF 40'000.- TTC).
    5. Fondation communale pour l'aménagement de Chêne-Bougeries : approbation des comptes 2014 et du rapport de gestion 2014.
    6. Délégation de la compétence au Conseil administratif pour la délivrance des préavis en matière de naturalisation.
  5. Communications des commissions et des délégations du Conseil municipal.
  6. Questions (écrites ou orales), propositions individuelles et informations.

Le président du Conseil municipal : J. LE GUERN

PROCES-VERBAL adopté le 28 janvier 2016

DELIBERATIONS