AVIS

En conformité de l'article 15 de la loi du 13 avril 1984 sur l'administration des communes, le Conseil municipal de la commune de Chêne-Bougeries est convoqué en séance ordinaire pour

le jeudi 16 juin 2016 à 20h30 à la villa Sismondi - route du Vallon 4

ORDRE DU JOUR

  1. Adoption du procès-verbal de la séance du 12 mai 2016.
  2. Communications du Bureau.
  3. Communications du Conseil administratif.
  4. Communications des commissions et des délégations du Conseil municipal.
  5. Proposition du Bureau du Conseil municipal :
    1. Nouveau règlement du Conseil municipal de la commune de Chêne-Bougeries : approbation.
  6. Propositions du Conseil administratif :
    1. Expertise permettant de fixer le niveau adéquat des engagements envers les financements spéciaux sur les immeubles locatifs communaux : vote du crédit d'investissement et financement (CHF 65'000.- TTC).
    2. Travaux de génie civil et d'aménagements de la Voie verte CEVA : vote du crédit-cadre d'investissement et financement (CHF 1'405'000.- TTC).
    3. Compagnie des sapeurs-pompiers 21 - nomination d'un lieutenant : préavis.
    4. Nouveaux statuts du Groupement intercommunal, Organisation Régionale de Protection civile Seymaz (ORPC Seymaz) : approbation.
  7. Questions (écrites ou orales), propositions individuelles et informations.

Le président du Conseil municipal : F. BORDA D'ÁGUA

PROCES-VERBAL adopté le 15 septembre 2016

DELIBERATIONS