AVIS

En conformité de l'article 15 de la loi du 13 avril 1984 sur l'administration des communes, le Conseil municipal de la commune de Chêne-Bougeries est convoqué en séance ordinaire pour

le jeudi 16 mai 2024, à 20h30
Villa Sismondi - Salle du Conseil municipal -  route du Vallon 4

Ordre du jour et délibérations

  1. Adoption du procès-verbal de la séance du 21 mars 2024
  2. Communications du Bureau
  3. Élection des membres du Bureau du Conseil municipal pour la période du 1er juin 2024 au 31 mai 2025
  4. Communications des commissions et des délégations du Conseil municipal
  5. Communications du Conseil administratif
  6. Propositions du Conseil administratif :
    1. Approbation des comptes annuels 2023 dans leur intégralité et des crédits budgétaires supplémentaires 2023 : vote
    2. Parcelles Nos 173, 174 et 175, situées au chemin des Voirons 3 – opportunité de participer à la vente aux enchères en vue d’une acquisition : vote d’un crédit d’investissement et de financement (CHF 8'159'117.- TTC)
    3. École de Chêne-Bougeries – réaménagement du préau : vote d’un crédit d’investissement et de financement (CHF 2'110'000.- TTC)
    4. Rénovation de la maison au chemin du Villaret 10 pour une mise à disposition en faveur de « La Maison de Tara » : vote d’un crédit complémentaire d’investissement et de financement (CHF 860'000.- TTC)
    5. Village de Chêne-Bougeries - Chantier B+C : vote d’un crédit complémentaire d’investissement et de financement (CHF 4'200'000.- TTC)
    6. Constitution de servitude de passage public à pied et à vélos sur les parcelles n° 3761 et 3762 : vote
    7. Réaménagement du chemin Castan, en relation avec sa mise en séparatif : vote d’un crédit d’étude et de financement (CHF 220'000.- TTC)
  7. Motions, questions (écrites ou orales), propositions individuelles et informations.

Procès verbal adopté le 13 juin 2024