AVIS
En conformité de l'article 15 de la loi du 13 avril 1984 sur l'administration des communes, le Conseil municipal de la commune de Chêne-Bougeries est convoqué en séance ordinaire pour
le jeudi 1er mars 2018 à 20h30 à la villa Sismondi - route du Vallon 4
ORDRE DU JOUR ET DELIBERATIONS
- Adoption du procès-verbal de la séance du 25 janvier 2018.
- Communications du Bureau.
- Communications des commissions et des délégations du Conseil municipal.
- Communications du Conseil administratif.
- Propositions du Conseil administratif :
- Ouverture d'un crédit complémentaire pour divers crédits d'engagement terminés en 2016 et présentant des dépassements (CHF 470'646,88).
- Renouvellement des éclairages domestiques du Centre Sportif Sous-Moulin (CSSM) : vote du crédit d'investissement et financement (CHF 71'000.- TTC, soit 1/3 de CHF 213'000.- TTC).
- Dépose en demande d'autorisation de construire préalable sur les parcelles Nos 495 - 496 - 497 et 498 du cadastre communal sises aux Nos 78 - 78A de la route de Chêne / 1 - 3 du chemin de la Chevillarde : vote du crédit d'étude et financement (CHF 41'000.- TTC)
- Acquisition d'une partie de la parcelle N° 1150 du cadastre communal de Chêne-Bougeries située au chemin du Pont-de-Ville N° 20 / chemin de la Fontaine N° 7 : vote du crédit d'investissement et financement (CHF 50'000.- TTC).
- Questions (écrites ou orales), propositions individuelles et informations.
Procès-verbal adopté le 12 avril 2018