AVIS

En conformité de l'article 15 de la loi du 13 avril 1984 sur l'administration des communes, le Conseil municipal de la commune de Chêne-Bougeries est convoqué en séance ordinaire pour

le jeudi 24 mars 2022, à 18h30
Villa Sismondi - Salle du Conseil municipal -  route du Vallon 4

Ordre du jour

  1. Adoption du procès-verbal de la séance du 10 février 2022
  2. Communications du Bureau
  3. Communications des commissions et des délégations du Conseil municipal
  4. Communications du Conseil administratif
  5. Présentation des comptes communaux 2021
  6. Propositions du Conseil administratif :
    1. Chantier « A » du Village de Chêne-Bougeries : vote d’un crédit complémentaire de bouclement, d’un montant de CHF 55'000.- TTC
    2. Constitution de sept servitudes au profit de la commune de Chêne-Bougeries
    3. Assainissement extérieur, aménagements extérieurs et acquisition de servitudes : vote du crédit d’investissement et financement (CHF 578'000.- TTC)
    4. Aménagement du café de la Fontaine et de l’arcade aux Nos 21 et 23 de la rue de Chêne-Bougeries : vote du crédit d’investissement et financement (CHF 835'000.- TTC)
    5. Révision du Plan Directeur Communal de Chêne-Bougeries : vote du crédit d’investissement et financement d’un montant de CHF 55'000.- TTC
    6. Travaux de mise en séparatif du collecteur situé sur le chemin des Voirons : vote du crédit d’investissement et financement (CHF 810'000.- TTC)
    7. Travaux de mise en séparatif du collecteur situé sur le chemin Paul-Seippel : vote du crédit d’investissement et financement (CHF 320'000.- TTC)
    8. Budget de fonctionnement communal 2022 : vote d’un crédit budgétaire supplémentaire de CHF 12'000.- TTC, en tant que subvention en faveur des Éditions Chênoises
  7. Questions (écrites ou orales), propositions individuelles et informations.

 

Procès-verbal adopté le 12 mai 2022