AVIS

En conformité de l'article 15 de la loi du 13 avril 1984 sur l'administration des communes, le Conseil municipal de la commune de Chêne-Bougeries est convoqué en séance ordinaire pour

le jeudi 18 juin 2020, à 20h30, à la villa Sismondi - route du Vallon 4

Ordre du jour et délibération

  1. Adoption du procès-verbal du 2 juin 2020
  2. Communications du Bureau
  3. Communications des commissions et des délégations du Conseil municipal
  4. Communications du Conseil administratif
  5. Propositions du Conseil administratif :
    1. Travaux d'aménagement en zone 30 km/h et de réfection du chemin de Conches dans sa partie relevant du domaine public communal : vote du crédit d'investissement et financement (CHF 1'230'000.- TTC)
    2. Travaux de mise en place de mesures de modération des vitesses sur le chemin Naville : vote du crédit d'investissement et financement (CHF 40'500.- TTC)
    3. Délégation de compétences accordée au Conseil administratif pour la passation d'actes authentiques conformément à l'article 30, al. 1, lettre k, de la Loi sur l'administration des communes du13 avril 1984
  6.  Questions (écrites ou orales), propositions individuelles et informations.

Procès-verbal adopté le 24 septembre 2020